Grâce à une licence universitaire signée entre l’UdeM et Copibec, société de gestion collective des droits d’auteur, les enseignant(e)s qui reproduisent du matériel protégé par le droit d’auteur dans leurs cours peuvent le faire sans autorisation, à condition de déclarer ces reproductions à Copibec, qui redistribue les redevances aux auteurs et éditeurs.
Aujourd’hui, les bibliothèques de l’UdeM reprennent cette gestion (initialement tenue par la Librairie de l’UdeM) dans le cadre du service de droit d’auteur. Cette formation vise à présenter le nouvel outil à utiliser pour faire ses déclarations de reproduction : l’outil SAVIA de Copibec, ainsi que le support apporté par le service de droit d’auteur dans cette démarche. Ce sera aussi l’occasion de démystifier la licence Copibec et ce que vous devez déclarer.
Apprentissages visés
- Expliquer la licence Copibec : que faut-il déclarer et que ne faut-il pas déclarer ?
- Utiliser l’outil SAVIA : créer son compte, faire ses déclarations de reproduction, réutiliser ses données de l’année précédente.
- Utiliser le service de droit d’auteur des bibliothèques de l’UdeM en cas de besoin.
Préalables
Pour mieux cerner les enjeux relatifs aux droits d’auteur, nous vous invitons à consulter les multiples ressources sur le site des bibliothèques :
